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Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site liledesdelices.com est édité par :

Raison sociale : L’ATELIER DE LIMOGNE
Nom commercial : L’ÎLE DES DÉLICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 50 000,00 €
SIREN : 933 481 913
SIRET (siège) : 933 481 913 00012
RCS : 933 481 913 R.C.S. Cahors

Numéro de TVA intracommunautaire : FR73933481913
Siège social : Rue du Dolmen, Lotissement Rigounenque – 46260 Limogne-en-Quercy
Activité principale : Vente à distance sur catalogue spécialisé (code NAF 47.91B)
Contact : contact@liledesdelices.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est M. Patrick ROQUES, gérant de SARL INDIFARO, en sa qualité de représentant légal de la société L’ATELIER DE LIMOGNE.

3. Conception et réalisation du site

Le site a été conçu et réalisé par l’agence En Quête de Sens, Figeac (46100).

4. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Société : OVH SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Capital social : 10 174 560 €
RCS : Roubaix-Tourcoing – 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site liledesdelices.com (textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de la société L’ATELIER DE LIMOGNE ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de L’ATELIER DE LIMOGNE.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

6. Limitation de responsabilité

L’ATELIER DE LIMOGNE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour régulière des informations publiées sur le site. Toutefois, la société ne saurait garantir l’exhaustivité, l’exactitude ou l’actualité des informations diffusées, et se réserve le droit d’en modifier le contenu à tout moment et sans préavis.

La responsabilité de L’ATELIER DE LIMOGNE ne saurait être engagée en cas de :

  • imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
  • dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ;
  • indisponibilité temporaire du site pour des raisons de maintenance ou de force majeure ;
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7. Liens hypertextes

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8. Droit applicable et juridiction compétente

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9. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales : contact@liledesdelices.com

Dernière mise à jour : juin 2026